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Octobre 2009
Ordre du jour du CM du 22.10.09.doc
Voeu de l’APVF.doc
Voeu de l’APVF2.doc
Abrogation de 2 délibérations.doc
AEP Chemin de la Fontete.doc
Avenant au contrat de concession GRDF.doc
Convention avec le SMIVOM.doc
Convention cadre pour le CEM.doc
Création d"une régie de recettes.doc
Dénomination de voirie.doc
Eclairage stade du Ramier.doc
Modification du tableau des effectifs.doc
Placement sur un compte à terme.doc
Remplacement de M. Gilbert ACARIES.doc
Renouvellement de la ligne de trésorerie .doc
Tarifs pour CEM.doc
Tarifs services péri scolaires.doc
